Duprat MotocultureMentions Légales du site web duprat-motoculture.frEditeur
Le site duprat-motoculteur.fr est la propriété de la Société Duprat Motoculteur Copyright et propriété intellectuelleLe contenu du site (textes, illustrations, images) ainsi que sa forme sont protégés par les règlementations nationales et internationales relatives à la propriété et aux droits d’auteur. Toute reproduction, représentation ou autre utilisation des éléments du site sont strictement interdites. Responsable de la publication : Marianne Duprat. Conception, Design, Webmaster
Ce site est réalisé par Caruso Nouvelle Aquitaine Hébergeur
Société AMEN SAS Droits d’auteurs et copyrightLe site www.duprat-motoculture.fr/ est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation. Crédit photographiqueAssociation Caruso - Société Duprat Information personnelles collectéesLes données personnelles sont protégées par les lois N°78-87 datant du 6/01/1978, N°2004-801 du 06/08/2004, la Directive Européenne du 24/10/1995 et l’article L.226-13 du Code Pénal. Les données personnelles relatives à l’utilisateur (nom, prénom, email, numéro de téléphone) ne sont recueillies que pour des services proposés sur le site https://www.duprat-motoculture.fr/ et ne sauraient en aucun cas être transmises, échangées, cédées ou vendues à des tiers. Le visiteur fournit ces informations en connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il procède lui même à leur saisies. Liens de référence
Loi 78-17 du 6 janvier 1978- Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
|
